Commissions disciplines

Présentation de la Commission de Discipline

Présidente : Odile Kocher

Membres internes : Mme Dominique Bohn, M. Claude Wigishoff
Membres externes : M Christian Carl, M. Bernard Fuchs, M. Patrick Loeffler, M. Louis Mertz, M Alain Zakowski

La commission de discipline examine les dossiers qui lui sont transmis par le Président du Comité (ou la personne qu’il aura mandaté). Après avoir pris connaissance des pièces du dossier, avoir entendu les diverses parties, organisé une confrontation si nécessaire, elle qualifie la faute, puis ajuste la sanction en fonction du barème des sanctions du règlement disciplinaire de la Fédération Française de Handball.

Rappel_Commission_discipline.pdf

PROJET_ACTION_P_janv_10.pdf